L'équipe

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Jean Marie CROCHEMORE          Jean Louis NAVARRE
          Président                                  Vice Président

 

   
            Barbara JOUET,                     Xavier DUPOUY,                        
               Technicienne                     Conseiller technique                                    

Le Syndicat des Rivières est présidé par Jean Marie Crochemore, depuis 2008. Le Président est chargé de veiller à l'application et à l'exécution des tâches courantes et des décisions issues du comité syndical. De manière générale, il représente le Syndicat pour différentes opérations d‘administration et est chargé des différentes attributions qui lui sont conférées par l'arrêté du 3 Juillet 2008 approuvant les statuts du Syndicat.

Un Vice-Président, en la personne de Jean Louis Navarre a été élu, également en 2008. Il remplace le président, en cas d'absence ou d'empêchement ponctuel ou définitif de celui-ci. Il ne dispose, cependant, pas d'un pouvoir d'initiative du même ordre que le président.

Le Syndicat des Rivières emploie une techncienne, en la personne de Barbara JOUET. Outre son rôle de conseiller auprès du Président et du Comité Syndical, la technicienne, mais aussi garde-rivière, est commissionnée par le préfet et a prêté serment devant le Tribunal d‘Instance pour constater les infractions à la loi sur l'eau sur son territoire. Elle visite régulièrement les rivières. Elle élabore des projets de restauration et fait réaliser les travaux. Elle a aussi des missions de sensibilisation de l'écosystème "Rivière", auprès des riverains, des élus, mais aussi auprès du grand public et des scolaires. 

Le Syndicat des Rivières s'est attaché aussi les services de M. Dupouy qui a un rôle de consultant vis-à-vis du Syndicat, puisqu'il est conseiller technique auprès du Président.

Enfin, le Syndicat des Rivières consulte tous les 3 ans, des entreprises pour la réalisation des travaux d'entretien du lit (élagage des basses branches, enlèvement d'embâcles, faucardage), ceci sous contrôle de la technicienne rivière.

Les cotisations

Le calcul de la taxe "BERGE" pour les propriétaires riverains est de 0,75€ du mètre linéaire de berges en 2020.
Le calcul de la taxe "BALLASTIERE" est de 0.012€/m². Sont taxées les ballastières en communication directe ou indirecte avec les rivières; les plans d'eau en eaux closes ne sont pas taxés.
Emises au 31 mars, elles sont exigibles au 30 avril.


Il existe aussi une taxe communale, adressée aux communautés d'agglomération, calculée de la façon suivante :
taux annuel du mètre linéaire x [(nb d‘hab x 0,80) + (linéaire de rivière dans la commune x 0,30) + (superficie de la commune x 0,20)]
Elles sont émises le 31 mars et sont exigibles au 30 avril.

Les syndics

Collège des privés :
Les titulaires : Mr BONNET Cyril (Ganzeville), Mr GARENNE Franck (Valmont), Mr LEMESLE Jean Yves (Colleville), Mr MAGNAN Sylvain (Contremoulins), Mr NAVARRE Jean Louis (Valmont), Mr SERY Eric (Valmont), Mme SOUDRY Christine (Valmont), Mr VERDONCK François (Fécamp).
Les suppléants : SCI environnement finances immobilier (BOUGUET Antoine- Ganzeville), LEGRAND Benoit (Bec de Mortagne), POTEZ Etienne (Valmont)

Collège des collectivités :
Mr DENEUVE Edouard, (commune de Valmont), membre titulaire
Mr POTEZ Etienne (Commune de Valmont), membre suppléant
Mr DENEUVE Stéphane ( Commune de Colleville),membre titulaire
Mr HEBERT Denis (Commune de Colleville), membre suppléant
Mr CROCHEMORE Jean Marie(Maire de Ganzeville),membre titulaire
Mr BONNET Cyril (Commune de Ganzeville), membre suppléant
Mr COLOMBEL Gérard (Maire de Contremoulins),membre titulaire
Mr GATINET Denis (Commune de Contremoulins), membre suppléant
Mr GOULET Dominique (Maire de Tourville-les-Ifs), membre titulaire
Mr DROUET Dominique (commune de Tourville les Ifs), membre suppléant
Mr MABIRE Pascal (Maire du Bec-de-Mortagne), membre titulaire
Mr LEHODEY Fabien (Commune du Bec de Mortagne), membre suppléant
Mr DEMONDION Jean Marie (Ville de Fécamp), membre titulaire
Mr AUBRY Pierre (Ville de Fécamp) , membre suppléant

L'historique

moulin rame                                                                                    Moulin à Colleville

Le Syndicat des Rivières de la Valmont et de la Ganzeville a été créé en 1842, par ordonnance royale, au moment de la construction des moulins. Les meuniers, ayant un objectif de rentabilité économique de la rivière, fermaient et ouvraient leurs vannes à leur guise, provoquant ainsi des variations de niveau d‘eau en amont et en aval du moulin. Des conflits d‘usage entre riverains étant apparus, des "droits d‘eau" et des règlements ont été rédigés pour régler les problèmes. Aussi, la mission principale du syndicat était d'entretenir les bras de rivière situés en amont des moulins pour assurer le meilleur fonctionnement possible de l'usine.. 

Les statuts

Télécharger les statuts du syndicat